CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989
Présentation de la marque CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989
Déposée le 6 février 1987 par BONNET des ARNOUX Paul-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 est expirée depuis le 6 février 1997.
BONNET des ARNOUX Paul-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12